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toute la métropole passe au vert. Changements à venir

Juin 15, 2020 | HACKING ET PARE-FEU, INTRUSION | 0 commentaires



Déconfinement : toute la métropole passe au vert. Changements à venir

Le déconfinement s’accélère ce lundi 15 juin, avec l’entrée en vigueur d’une partie des annonces faites par le président de la République ce dimanche. Réouverture des restaurants, des établissements scolaires, des frontières… Le point sur les mesures en place et à venir.

[Mise à jour du lundi 15 juin 2020 à 12h53] La vitesse supérieure est enclenchée. Emmanuel Macron l’a annoncé ce dimanche 14 juin lors de son allocution télévisée : toute la France métropolitaine passe au vert. Seuls Mayotte et la Guyane restent oranges. De quoi permettre, a annoncé le chef de l’Etat, la réouverture des restaurants en intérieur en Ile-de-France dès ce lundi. Les crèches, écoles et collèges, eux, réouvriront pleinement et sur tous le territoire à compter du lundi 22 juin, jour 1 de la phase 3 du déconfinement, avec “accueil de tous les élèves de manière obligatoire et selon les règles de présence normales”, a précisé le président de la République. En ce qui concerne les frontières intérieures européennes, la France lève l’ensemble des restrictions de circulation dès ce lundi. Les contrôles à la frontière avec l’Espagne se poursuivent toutefois, le pays ayant choisi de maintenir jusqu’au 21 juin ses restrictions de circulation ainsi qu’une quatorzaine pour les passagers aériens en provenance d’Europe. Parmi les annonces phares du président de la République ce dimanche 14 juin figure également l’absence de hausse d’impôts à venir pour financer le coût de la crise. Le contenu de l’article ci-dessous sera actualisé prochainement.

“En Ile-de-France, le nombre de cas baisse, sûrement, lentement, mais il reste élevé. Plus que ce que nous espérions”, avait expliqué le Premier ministre le 7 mai dernier. “Nous pouvons déconfiner mais du fait qu’il reste du virus en circulation et que cette région est évidemment très dense et peuplée, la discipline sera renforcée.” Dans les transports en commun franciliens, notamment, des règles très strictes ont été mises en œuvre à compter du 11 mai. “Je n’exclus pas que des mesures supplémentaires puissent être décidées si la distanciation physique n’était pas respectée et si la situation ne s’améliorait pas”, avait même prévenu le chef du gouvernement.

En Ile-de-France, l’accès aux transports aux transports aux heures de pointe est réservé à ceux qui peuvent fournir une attestation de l’employeur ou peuvent justifier d’un motif impérieux pour se déplacer, sous peine d’une amende de 135 euros. Aussi, le port du masque y est obligatoire.

Autre restriction en Ile-de-France : contrairement à l’ensemble du territoire, les centres commerciaux de 40 000 mètres carrés et plus ne sont pas autorisés à rouvrir à compter du 11 mai, même avec l’accord du préfet. A noter toutefois que le tribunal administratif a suspendu l’arrêté de fermeture émis par la préfecture de police en application de cette décision et que le centre commercial Beaugrenelle rouvert ses portes le 20 mai dernier. Les médiathèques, bibliothèques, petits musées, forêts et cimetières font partie des lieux publics autorisés à rouvrir à partir du 11 mai.

Les règles de déconfinement qui prévalent à Paris sont les mêmes que celles applicables dans toutes l’Ile-de-France. A savoir la réservation aux heures de pointe des transports en commun aux salariés munis d’une attestation de l’employeur ou pouvant justifier d’un motif impérieux pour se déplacer et le port du masque obligatoire dans les transports.

En matière de transports, Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, avait expliqué lors de la conférence de presse du 7 mai sur le déconfinement que l’objectif était “d’augmenter l’offre de transport très rapidement et de maîtriser la demande. Dès le 11 mai, l’offre de transport de proximité augmentera avec un minimum de 50% des capacité habituelles pour atteindre 100% début juin”. En Ile-de-France, cette augmentation ira plus vite et la RATP a passé son offre à plus de 75% dès lundi 11 contre 30% le 7 mai. La fréquentation, elle, est plafonnée à 15%. “Le télétravail reste pour tous ceux qui le peuvent la règle.”

Au sujet des déplacements interrégionaux, ceux-ci resteront très fortement limités : “L’offre sera volontairement réduite. Elle doit passer de 7% le 7 mai pour les TGV Intercités à 20 à 30% le 11 mai pour atteindre maximum 40% de l’offre fin mai. La réservation sera obligatoire et l’occupation des trains plafonnée à 50% des places”. Le port du masque grand public est  obligatoire à partir de 11 ans. L’infraction à cette règle fait l’objet d’une verbalisation de 135 euros tout comme l’accès aux TGV sans réservation ou encore l’accès aux transports en commun en heure de pointe sans attestation.

A partir du 11 mai 2020, les déplacements de plus de 100 kilomètres à vol d’oiseau en dehors du département de résidence restent interdits, sauf motif professionnel ou familial impérieux. “C’est-à-dire avoir un métier qui exige la mobilité”, avait illustré Christophe Castaner lors de la conférence de presse du 7 mai, comme par exemple celui de transporteur. Pour ces métiers, qui exigent des déplacements récurrents, un justificatif de déplacement professionnel spécifique est disponible.

Le deuil ou encore l’aide à une personne vulnérable font quant à eux partie des motifs familiaux impérieux, avait précisé le ministre de l’Intérieur. Les déplacements liés à des changements de domicile ne pouvant être reportés ont également été ajoutés à la liste des motifs. Ces déplacements sont autorisés à condition de présenter une nouvelle attestation. En cas de contrôle en voiture sur un trajet de plus de 100 kilomètres en dehors du département de résidence, le conducteur devra donc présenter cette attestation, faut de quoi il s’exposera à une contravention de 135 euros. Le maintien de la fermeture des frontières nationales jusqu’au 15 juin au moins a été décidée avec préservation, toutefois, de la libre circulation des travailleurs frontaliers.

Le 11 mai, l’attestation de déplacement dérogatoire a disparu (sauf à Mayotte, où le déconfinement est repoussé) et laissé place à deux nouveaux types d’attestation : une attestation pour les déplacements de plus de 100 kilomètres, nécessaire pour les trajets de plus de 100 kilomètres à vol d’oiseau du domicile en dehors du département de résidence, et une attestation pour emprunter les transports en commun aux heures de pointe en Ile-de-France.

Le port du masque est obligatoire à partir de 11 ans dans les transports en commun dont les trains, dans les taxis, dans les VTC et dans les véhicules de covoiturage (en l’absence de barrière physique séparant le conducteur du passager) ainsi que dans les avions.

Le port du masque en entreprise n’est pas obligatoire. Sauf “lorsque certaines situations (en principe réduites au maximum par application des mesures collectives) comportent un risque non maîtrisable de rupture accidentelle de la distanciation physique (y compris par le non-respect par l’usager/salarié lui-même)”, précise le protocole national de déconfinement publié par le ministère du Travail (voir notre article pour faire un masque en tissu). Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, des mesures complémentaires comme le port du masque “grand public” sont à mettre en place par l’employeur.

Dans les établissements scolaires, le port du masque est obligatoire pour :  

  • Les personnels (en maternelle, primaire, collège et lycée) dans toutes les situations où les règles de distanciation ne peuvent (ou risquent de ne pas) être respectées.  C’est notamment le cas des personnels intervenant auprès des plus jeunes avec lesquels la distanciation d’un mètre peut difficilement être respectée
  • Les collégiens/lycéens dans toutes les situations où les règles de distanciation ne peuvent (ou risquent de ne pas) être respectées.

Tous les commerces ont pu rouvrir à compter du lundi 11 mai, à l’exception des “lieux de convivialité” et des lieux culturels. Les cafés, bars et restaurants mais aussi les cinémas, salles de spectacle, salles des fêtes et lieux de sports sont donc restés fermés. Une exception est faite pour les “lieux culturels de proximité” qui, eux, ont été autorisés à rouvrir, dans le respect des règles sanitaires : bibliothèques, médiathèques, petits musées…. Pour connaître la liste des lieux autorisés à rouvrir dès le 11 mai, consultez notre article dédié.

C’est un déconfinement par région et non pas par département qui a été décidé par le gouvernement. Ainsi, tous les départements des quatre régions suivantes sont catégorisés en zone rouge lors de la première phase de déconfinement, qui a commencé le 11 mai : les Hauts-de-France, l’Ile-de-France, la Bourgogne Franche Comté et le Grand Est restent en rouge. Dans ces régions, des règles de déconfinement plus strictes sont aménagées. En Ile-de-France, par exemple, l’accès aux transports aux transports aux heures de pointe est réservé à ceux qui peuvent fournir une attestation de l’employeur ou peuvent justifier d’un motif impérieux pour se déplacer, avec une tolérance les premiers jours.

La carte définitive du déconfinement a été dévoilée le jeudi 7 mai. Dans les départements en vert, peu impactés par l’épidémie, le déconfinement est intervenu comme prévu à compter du lundi 11 mai. Dans ceux qui apparaissent en rouge, en revanche, le déconfinement a bien lieu à partir du 11 mai, mais de manière plus stricte (sauf à Mayotte, où le déconfinement a été repoussé). Trois critères sont utilisés pour déterminer la couleur des départements, laquelle reste rouge dès lors qu’un seul d’entre eux n’est pas validé :

  • Le taux de circulation du virus
  • Les capacités hospitalières en réanimation
  • La capacité locale de tests de détection des porteurs du virus. A noter que cet indicateur est vert pour l’ensemble des départements français sur la carte présentée le 7 mai par le ministre de la Santé Olivier Véran. Autrement dit, tous les besoins en tests estimés à compter du 11 mai sont couverts.

Une nouvelle carte sera dévoilée le jeudi 28 mai 2020 à l’occasion de la présentation par le gouvernement des modalités de mise en oeuvre de la deuxième phase de déconfinement à compter du mardi 2 juin.

toute la métropole passe au vert. Changements à venir
Carte définitive du déconfinement présentée le jeudi 7 mai. © Ministère de la Santé
Couleur attribuée par département sur la carte définitive du déconfinement dévoilée le 7 mai
DépartementCouleurDépartementCouleur
AinVertIsèreVert
AisneRougeJuraRouge
AllierVertLa RéunionVert
Alpes-de-Haute-ProvenceVertLandesVert
Alpes-MaritimesVertLoireVert
ArdècheVertLoire-AtlantiqueVert
ArdennesRougeLoiretVert
AriègeVertLoir-et-CherVert
AubeRougeLotVert
AudeVertLot-et-GaronneVert
AveyronVertLozèreVert
Bas-RhinRougeMaine-et-LoireVert
Bouches-du-RhôneVertMancheRouge
CalvadosVertMarneRouge
CantalVertMartiniqueVert
CharenteVertMayenneVert
Charente-MaritimeVertMayotteRouge
CherVertMeurthe-et-MoselleRouge
CorrèzeVertMeuseRouge
Corse-du-SudVertMorbihanVert
Côte-d’OrRougeMoselleRouge
Côtes-d’ArmorVertNièvreRouge
CreuseVertNordRouge
Deux-SèvresVertOiseVert
DordogneVertOrneVert
DoubsRougeParisRouge
DrômeVertPas-de-CalaisRouge
EssonneRougePuy-de-DômeVert
EureVertPyrénées-AtlantiquesVert
Eure-et-LoirVertPyrénées-OrientalesVert
FinistèreVertRhôneVert
GardVertSaône-et-LoireRouge
GersVertSartheVert
GirondeVertSavoieVert
GuadeloupeVertSeine-et-MarneRouge
GuyaneVertSeine-MaritimeVert
Haute-CorseVertSeine-Saint-DenisRouge
Haute-GaronneVertSommeRouge
Haute-LoireVertTarnVert
Haute-MarneRougeTarn-et-GaronneVert
Hautes-AlpesVertTerritoire de BelfortRouge
Haute-SaôneRougeVal-de-MarneRouge
Haute-SavoieVertVal-d’OiseRouge
Hautes-PyrénéesVertVarVert
Haute-VienneVertVaucluseVert
Haut-RhinRougeVendéeVert
Hauts-de-SeineRougeVienneVert
HéraultVertVosgesRouge
Ille-et-VilaineVertYonneRouge
IndreVertYvelinesRouge
Indre-et-LoireVert  

Fermés depuis le 16 mars dernier, les écoles et établissements scolaires ont rouvert progressivement, à partir du 11 mai 2020 pour les écoles maternelles et élémentaires et à partir du 18 mai 2020 pour les établissements du secondaire. Le retour à l’école se fait toutefois “sur la base du volontariat”, comme l’avait annoncé le gouvernement. Les parents souhaitant continuer de garder leurs enfants à la maison alors que leur école a rouvert peuvent bénéficier du chômage partiel durant la première phase de déconfinement. A compter du 2 juin, les parents ne peuvent plus bénéficier du chômage partiel, sauf si l’école de leur enfant est encore fermée et qu’ils ne disposent pas de mode de garde alternatif. Pour les lycées, la décision de rouvrir sera prise fin mai ; la reprise se ferait début juin et commencerait par les lycées professionnels.

Le plan de déconfinement est un plan progressif : si les mesures de confinement commencent à être levées à compter du 11 mai, le retour à la vie d’avant n’est pas pour tout de suite, a martelé l’exécutif ces dernières semaines. L’organisation de la vie quotidienne et sociale s’en trouve donc modifiée. Retrouvez-ci dessous l’infographie réalisée par le gouvernement qui résume ce qu’il est de nouveau possible de faire à partir du 11 mai et ce qui reste interdit.

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© Gouvernement



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